Le négoce de minerais exige une attention rigoureuse à la provenance, aux contreparties, à la documentation, à la législation applicable et aux attentes en matière d’approvisionnement responsable. Nos procédures sont conçues pour soutenir une diligence raisonnable adaptée et des dossiers commerciaux transparents à chaque étape d’une transaction.
Nous nous référons à des cadres internationaux, notamment le Guide de l’OCDE sur le devoir de diligence pour des chaînes d’approvisionnement responsables en minerais provenant de zones de conflit ou à haut risque, le Processus de Kimberley, les recommandations du GAFI relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, ainsi que les régimes de sanctions applicables.
Nous établissons d’où provient la matière et comment elle nous est parvenue. Licences, registres de production, éléments de chaîne de traçabilité et permis d’exportation sont examinés avant tout engagement commercial.
Les contrôles « connaissance du client » et « connaissance de l’entreprise » portent sur l’identité de la société, les bénéficiaires effectifs, le pouvoir de négocier et la situation auprès des autorités, tant pour les fournisseurs que pour les acheteurs.
Les parties, les navires et les juridictions sont comparés aux listes de sanctions applicables de l’ONU, de l’UE, du Royaume-Uni et des États-Unis. Les flux de paiement sont examinés conformément aux principes de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Nous appliquons une tolérance zéro à l’égard de la corruption, des paiements de facilitation et des conflits d’intérêts, conformément aux grandes législations internationales de lutte contre la corruption.
Nous attendons de nos partenaires qu’ils respectent les droits humains, rejettent le travail des enfants et le travail forcé, et gèrent de manière responsable leurs impacts environnementaux et communautaires. Les producteurs artisanaux sont accompagnés vers la formalisation.
Chaque transaction fait l’objet d’un dossier complet comprenant les résultats de la diligence, les contrats, les certificats et les documents d’expédition, conservé pour répondre aux audits et aux demandes des autorités.
Lorsque nous ne pouvons pas vérifier l’origine, l’identité ou le statut légal, nous ne négocions pas. Notre fonction conformité a toute autorité pour suspendre ou refuser une transaction, et nous révisons et renforçons continuellement nos procédures à mesure que les normes internationales évoluent.
Vos questions sur notre approche de la conformité, ou vos demandes de documents justificatifs, sont les bienvenues via notre page de contact.
Parlez-nous de votre matière première, de vos volumes et de vos conditions de livraison. Notre équipe vous répondra avec une prochaine étape claire et structurée.
